Plans Locaux d'urbanisme communaux et intercommunaux
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Aix-Marseille
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Saint-Savournin
Saint-Victoret
Saint-Zacharie
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Sausset-les-Pins
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Septèmes-les-Vallons
Simiane-Collongue
Trets
Vauvenargues
Velaux
Venelles
Ventabren
Vernègues
Vitrolles
Saint-Chamas
historique des procédures
APPROBATIONS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 20.06.2013
Modification n°1
du PLU approuvée le
18.05.2018
PROCEDURES EN COURS
ADMINISTRATIF
A - Pièces administratives
RAPPORT DE PRÉSENTATION
B1 - Rapport de présentation PLU
B2 - Rapport de présentation PLU modification 1
PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
C - PADD
ORIENTATION AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
D - OAP
RÈGLEMENT ECRIT
E1 - Règlement écrit
E2 - Liste des emplacements réservés
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
F1 - Règlement graphique
F2 - Risques
ANNEXES
G1 - ANNEXES SANITAIRES
G1a - Réseau d’adduction en eau potable
G1b - Schéma Directeur d’assainissement
G1c - Schéma Directeur du pluvial
G2 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
G2a - Liste des Servitudes d’Utilité Publique
G2b - Plan des Servitudes d'Utilité Publique
G3 - ANNEXES À TITRE INFORMATIF
G3a - Inventaire du bâti agricole à valeur patrimoniale
G3b - Dispositions particulières au titre de la protection d
G3c - Annexes complémentaires
G3d - classement sonore des infrastructures de transport ter
G3e - Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Marseille
G4 - LISTE DES ANNEXES
G4 - Liste des annexes