PLUI Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Approbation

Elaboration approuvée le 29/06/2023

Mise à jour n°1 arrêtée le 22/08/2023

Mise à jour n°2 arrêtée le 07/09/2024

Procédures en cours

Modification n°1 engagée le 12/10/2023 procédure à suivre sur le registre numérique

Modification n°2 engagée le 12/10/2023 procédure à suivre sur le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-pae-plui-mod2

Plans Locaux d'urbanisme communaux et intercommunaux

Métropole Aix-Marseille Provence

PLUI Pays d'Aubagne et de l'Etoile

historique des procédures

Approbation

Procédures en cours

Accédez à la cartographie interactive du PLUi afin de repérer votre parcelle et le règlement qui s'y applique.

Téléchargez le dossier du PLUi et les données géographiques (SIG) depuis le Géoportail de l'Urbanisme

Consultez toutes les pièces du PLUi ci-dessous

ADMINISTRATIF

A1 - La compétence

A2 - Collaboration entre les communes

A3 - La Prescription

A4 - Débats sur les orientations du PADD

A5 - Arrêt et bilan de la concertation

A5 - 1 - Avis des communes

A5 - 2 - Bilan de la concertation

A5 - 3 - Arrêt du bilan de la concertation

A5 - 4 - Arrêt du projet

A6 - Approbation

A7 - Evolutions du PLUi

A7 - 1 - Mise à jour n°1

A7 - 2 - Mise à jour n°2

Rapport de Présentation

B- INTRODUCTION

C - Diagnostic

D - EXPLICATIONS DES CHOIX

E - EVALUATION DU PROJET

F - ANNEXES

PROJET D'AMéNAGEMENT ET DE DéVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

ORIENTATION D'AMéNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

I - OAP SECTORIELLES

J - OAP THEMATIQUES

Règlement écrit

Règlement graphique

M - Planches de zonage

N - Autres planches

N1 - Planche eau

N2 - Planche risque incendie

N3 - Planche complémentaire

ANNEXES

O - Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

O1 - Liste des SUP

O2 - Zone Agricole Protégée (ZAP)

O3 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) - PPR-IF

O4 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPR) - PPR-I

O5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) - PPR-MT

O6 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT)

P - Annexes informatives

P1 - Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)

P2 - Droit de préemption urbain (D.P.U.) -Renforcé (D.P.U.R)

P3 - Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.)

P4 - Carrières

P8 - Bruit routes et autoroutes

P9 - Bruit des voies ferrées

P10 - Sites archéologiques

P11 - Zones à risque d'exposition au plomb

P12 - Réseaux d'eaux pluviales

P13 - Réseaux d'alimentation en eau potable

P14 - Réseaux eaux usées

P15 - Traitement des déchets

P16 - Règlement Local de Publicité (R.L.P.)

P17 - Plan d'Exposition au Bruit (P.E.B.) des aérodromes

P18 - Projet Urbain Partenarial (P.U.P.)

P19 - Taxe d'aménagement

P22 - Régime Forestier

P23 - Secteurs d'information sur les sols (S.I.S.)

Q - Périmètres divers

Q1 - Porter à connaissance (P.A.C.)

Q2 - Porter à connaissance et étude - Incendie de forêt

Q3 - Porter à connaissance et étude - Inondation

Q4 - Porter à connaissance et étude - Mouvement de terrain

Q5 - Porter à connaissance et étude - Risque sismique

Q7 - Obligation Légale de Débroussaillement (O.L.D.)

Q8 - Charte de protection du ciel et environnement nocturne

Q9 - Atlas Paysager

Q10 - ZN d' intérêt écologique, faunistique et floristique

Q11 - Lutte contre la propagation des maladies vectorielles

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile s'applique sur les 12 communes qui le composent

Aubagne / Auriol / Belcodène / Cadolive / Cuges-les-Pins / La Bouilladisse / La Destrousse / La Penne-sur-Huveaune / Peypin / Roquevaire / Saint-Savournin / Saint-Zacharie

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